"Le présent document est un exemple de contrat
n'est pas destiné à être utilisé tel quel sans consultation juridique préalable".

Le Licenciant :

[Tachii]

[Adresse]

[Numéro d'entreprise]

Le Licencié :

[Nom]

[Adresse]

[Numéro d'entreprise]

Préambule

Le Licenciant est propriétaire des droits d'auteur et des droits voisins sur une œuvre musicale intitulée "[Titre de la piste]" (ci-après dénommée "l'Œuvre"). Le Licencié souhaite obtenir une licence non exclusive pour l'exploitation de l'Œuvre sous forme numérique (format .wav, pistes séparées sans tag) et physique, sous les conditions définies ci-dessous.

Objet de la licence

Le Licenciant accorde au Licencié une licence non exclusive pour la reproduction, la distribution, et la mise à disposition de l'Œuvre sur les plateformes de streaming et sous forme physique, dans les conditions suivantes:

1. Format : Fichier numérique au format .wav, pistes séparées sans tag.
2. Durée : La présente licence est accordée pour une durée de 10 ans à compter de la date de signature du présent contrat.
3. Territoire : International.
4. Ventes physiques : Limitées à 10 000 unités.
5. Ventes de streams : Limitées à 500 000 streams.
6. Diffusion radio : Diffusion illimitée aux stations de radio.

Exclusivité

La présente licence exclut toute forme de diffusion radiophonique de l'Œuvre au-delà de la limite spécifiée.

Rémunération

En contrepartie de la présente licence, le Licencié s'engage à verser au Licenciant une redevance calculé comme suit :

1. Ventes physiques : 12,5% du prix de vente hors taxes par unité vendue.
2. Ventes de streams : 0,0005 EUR par stream.

Les redevances seront payées trimestriellement, accompagnées d'un relevé détaillé des ventes et des streams.

Obligations du Licencié

Le Licencié s'engage à :

1. Déclarer l'Œuvre auprès des sociétés de gestion collective compétentes (SABAM, PlayRight, SIMIM) et à payer les droits d'auteur et droits voisins afférents.
2. Mentionner le nom du Licenciant et des autres de l'Œuvre sur tous les supports physiques et numériques.
3. Fournir au licenciant un rapport trimestriel des ventes et des streams.
4. Crédits obligatoires, le Licencié est tenu d'inclure les crédits du Licenciant dans toute œuvre musicale ou dérivée de l'Œuvre ainsi que toutes diffusion sur les plateformes. Les crédits doivent mentionner explicitement le nom "Tachii". En outre, pour les diffusions sur YouTube, "@tachiiwav" doit être mentionné et pour les publications sur Instagram, "@tachii.wav" doit être inclus. 
   Ces mentions doivent être clairement visibles et conformes aux standards de chaque plateforme respective.

Résiliation

Le présent contrat pourra être résilié par l'une ou l'autre des parties en cas de manquement grave aux obligations contractuelles, après une mise en demeure restée sans effet pendant 30 jours.

Loi applicable

Le présent contrat est régi par le droit belge. Tout litige relatif à son interprétation ou à son exécution sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Bruxelles.

Fait en deux exemplaires originaux, à [Lieu], le [Date].

Signatures :

Le Licencié :

[Nom et signature]

Le Licenciant :

[Tachii et signature]

LICENCES